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Edition du site
Le présent site, accessible à l’URL https://clemtis.fr (le « Site »), est édité par :
Benoît Barrère,
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Hébergement
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Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est Benoît Barrère.
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Données personnelles
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Activité de prises de vues aériennes par drone
Cadre réglementaire
Les prestations de prises de vues aériennes par drone sont réalisées dans le respect de la réglementation européenne en vigueur, en catégorie ouverte, conformément aux règles établies par l’EASA et la DGAC.
Assurance professionnelle coverdrone
L’exploitant est :
-Déclaré comme exploitant UAS auprès de la DGAC (plateforme AlphaTango)
-Titulaire de la formation A1/A3
-Couvert par une assurance responsabilité civile aérienne professionnelle
Les vols sont effectués :
-Dans des zones autorisées
-À une hauteur maximale réglementaire
-Sans survol de foules
-Dans le respect des règles de sécurité et de la vie privée
Responsabilité liée aux prestations drone
Les prises de vues aériennes sont réalisées sous réserve :
-Des conditions météorologiques
-Des autorisations administratives nécessaires
-Des restrictions temporaires ou permanentes de l’espace aérien
Le prestataire ne pourra être tenu responsable de l’impossibilité d’effectuer une mission drone en cas d’interdiction réglementaire ou de conditions de sécurité défavorables.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, vidéos, logos, éléments graphiques) est protégé par le droit d’auteur.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les images et vidéos réalisées par drone restent la propriété du prestataire, sauf mention contraire dans le devis ou le contrat.
